Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROBERTSHAW
ROBERTSHAW CONTROLS COMPANY, Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1592621
Date de dépôt :
17/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2030

Présentation de la marque ROBERTSHAW

Déposée le 17 mai 1990 par la société ROBERTSHAW CONTROLS COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROBERTSHAW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ROBERTSHAW CONTROLS COMPANY domicilié(e) 191 E. North Avenue - 60188 - CAROL STREAM, ETAT DE L'ILLINOIS - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bird & Bird AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle domicilié(e) 20 rue de la Villette, Le Bonnel - 69328 - Lyon cedex 03 - France.

La marque ROBERTSHAW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROBERTSHAW arrivera à expiration en date du 17 mai 2030.

ROBERTSHAW CONTROLS COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , UNITROL , AUTOSTAT , KELLOGG-AMERICAN , UNITROL , ROBERTSHAW , ROBERTSHAW


ROBERTSHAW CONTROLS COMPANY, Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - 191 E. North Avenue - 60188 - CAROL STREAM, ETAT DE L'ILLINOIS - États-Unis


Bird & Bird AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle - 20 rue de la Villette, Le Bonnel - 69328 - Lyon cedex 03 - France


Renouvellement sans limitation le 26 avril 2000 n°2171362 - Publication au BOPI 2000-04-26

Inscription le 19 avril 2005 - Gage constitué n°410995 - Publication au BOPI 2005-04-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Inscription le 2 mars 2010 - Changement d'adresse n°518003 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02

Renouvellement sans limitation le 23 février 2010 n°2432176 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-23

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2020 n°2746589 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-28

Inscription le 14 décembre 2020 - Changement d'adresse n°805396 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-14

Valves et robinets pour conduites de commandes d'écoulement de fluides et pour raccords tubulaires;électro-valves;interrupteurs électriques;dispositifs d'allumage électrique pour brûleurs;interrupteurs à temps;thermostats;valves thermostatiques;interrupteurs thermostatiques;éléments de puissance thermostatiques;dispositif automatique pour brûleurs;valves à temps;soufflets et ensembles de soufflets;dispositifs sensibles thermiquement du type à fluide;dispositifs d'allumage automatique pour brûleurs;appareils électriques et électro-pneumatiques pour indiquer, enregistrer, mesurer, commander et éprouver les variations de teneur en humidité, de niveaux, d'épaisseur et de volume d'une matière, et de caractéristiques électriques telles que composition, courant, voltage, capacité, inductance et résistance;leurs pièces détachées;minuteries et leurs mécanismes d'horlogerie;brûleurs pilotes;joints pour empêcher les fuites de liquide autour des arbres mobiles; détecteurs de dysfonctionnements associés à des vibrations

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.